Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

4 résultats pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "03/07/2020" du filtre Date de séance

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION APPUIS RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE ET AU SUIVI DES MESURES D'AED ET D'AED-R POUR LE SUD DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET AU FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISÉE DES PRIX DE JOURNÉE NETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION / FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) : AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE 2017-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL PONCTUEL ET CIBLÉ À DESTINATION DES EHPAD ASSOCIATIFS ET PUBLICS AUTONOMES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE PEUPLIERS-CAMUS A MULHOUSE ET INTEGRATION DANS LE REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT D'UNE AIDE AUX COPROPRIETAIRES EN IMPAYES DE CHARGES COLLECTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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